Au même titre que les autres espèces animales, l'élevage de chevaux est soumis à l'obligation réglementaire de tenir un registre d'élevage.

Qui doit tenir le registre d’élevage ?

Tout détenteur de chevaux doit tenir ce registre. Le détenteur est la personne qui a la garde des chevaux même à titre temporaire.

Registre d'élevage des équidés

Que doit-il contenir ?

1. Fiche signalétique globale et plan de l’exploitation

Ils relèvent du Registre d'élevage mais ne font pas l'objet de contrôle spécifique au titre de la conditionnalité.

2. Fiche présentant l’encadrement zootechnique sanitaire et vétérinaire de l'élevage

[Nouveauté 2022] : Fiche Désignation du référent bien-être animal en exploitation

3. Entretien et soins portés aux animaux

Tous les soins apportés aux animaux doivent être consignés en enregistrant :

• La référence à tout résultat d’analyse et à toute ordonnance concernant les animaux.
• La mention de toute visite vétérinaire.
• L’administration de médicaments ou aliments médicamenteux (quoi ? comment ? combien ? quand ?).

Il est nécessaire d’archiver aussi :

• Les comptes-rendus de visites sanitaires.
• Les résultats d’analyses.
• Les ordonnances pour les médicaments soumis à prescription.
• Les bons de livraisons ou factures pour les médicaments non soumis à prescription.
• Les résultats de toute inspection sanitaire post-mortem.

4. Alimentation des animaux

Conserver les bons de livraison ou factures ou étiquettes décrivant la composition des aliments (y compris pour les matières premières).

5. Identification et traçabilité des animaux

Les mouvements de chaque animal doivent être consignés dans le registre :

• Type ou race de l’animal.
• Identification de l’animal.
• Date et cause d’entrée et de sortie.
• Nom et adresse du propriétaire.
• Nom et adresse de l'exploitation (de provenance ou de destination).

Combien de temps faut-il conserver les documents ?

• La fiche signalétique et la fiche encadrement sont à conserver sans limite de temps.
• Les ordonnances doivent être conservées 5 ans.
• Tous les autres documents doivent être conservés 3 ans suivant l’année de prise en compte de la dernière information enregistrée.

Des règles de prescription des médicaments vétérinaires ont été définies en 2007 afin de prendre en compte l'évolution de la médecine vétérinaire en élevage.

S’il réalise un suivi sanitaire permanent de l’élevage, le vétérinaire n’est plus obligé de réaliser un examen clinique systématique des animaux, et donc de se rendre sur l’élevage, avant de prescrire des médicaments vétérinaires.