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Registre d'élevage

La mise en place du registre d’élevage est ancienne (année 2000), ce registre reste cependant d’actualité pour rassembler un certain nombre d’informations sur chaque élevage et il évolue en 2022.

Qui doit tenir un registre d’élevage ?

Tous les détenteurs d’animaux dont la chair ou les produits sont susceptibles d'être cédés en vue de la consommation ont l’obligation de tenir un registre d’élevage.

Le détenteur est la personne qui a la garde des animaux même à titre temporaire. La conditionnalité des aides PAC rend également obligatoire depuis 2006 la tenue de ce Registre d'élevage.

Que doit-il contenir ?

1. Fiche signalétique globale et plan de l’exploitation

Ils relèvent du Registre d'élevage mais ne font pas l'objet de contrôle spécifique au titre de la conditionnalité.

> [TOUTES ESPECES] : Fiche signalétique globale et plan d'exploitation [.pdf]

2. Fiche présentant l’encadrement zootechnique sanitaire et vétérinaire de l'élevage

> [TOUTES ESPECES] : Fiche encadrement zootechnique et sanitaire [.pdf]

3. Entretien et soins portés aux animaux / enregistrement des observations vétérinaires

Le Carnet sanitaire doit être tenu à jour. Et tous les soins apportés aux animaux doivent être consignés en enregistrant la référence à tout résultat d’analyse et à toute ordonnance concernant les animaux, la mention de toute visite vétérinaire, l’administration de médicaments ou aliments médicamenteux (quoi ? comment ? combien ? quand ?).

Pour les bovins la tenue d’un carnet sanitaire numérique bien complété tient lieu d’enregistrement des soins.

Conserver également les pièces suivantes :

Ordonnances pour les médicaments soumis à prescription et pour les aliments médicamenteux.
Bons de livraisons ou factures pour les médicaments non soumis à prescription.
Comptes rendus de visites et bilans sanitaires, dont visite sanitaire obligatoire réalisée par le vétérinaire sanitaire pour les filières bovine, avicole, porcine, caprine, ovine et équine.
Résultats d’analyses et d’inspection sanitaire post-mortem.

> [TOUTES ESPECES] : Fiche enregistrement des observations vétérinaires [.pdf]

> [BOVINS] : Fiche entretien et soins portés aux bovins [.pdf]

> [EQUINS] : Fiche entretien et soins portés aux équins [.pdf]

> [OVINS - CAPRINS] : Fiche entretien et soins portés aux ovins - caprins [.pdf]

4. Alimentation des animaux

Conserver les bons de livraison ou factures ou étiquettes décrivant la composition des aliments (y compris pour les matières premières).

5. Identification et traçabilité des animaux

En plus de l'identification des animaux, les mouvements de chaque animal doivent être consignés dans le registre pour la traçabilité.

Les règles varient selon les espèces :

6. [Nouveauté 2022] : Fiche Désignation du référent bien-être animal en exploitation

Suite à la parution du décret 2020-1625 le 18 décembre 2020, TOUS les élevagesdoivent désigner au 1^er janvier 2022 un référent bien-être animal.

Le référent peut être l'éleveur lui-même ou un membre de son personnel. Il doit être mentionné dans le registre d'élevage (nom, prénom, coordonnées, date de désignation et signature du référent) et par voie d'affichage sur chaque site d'élevage.

> [TOUTES ESPECES] : Fiche Désignation Référent Bien-être animal [.pdf]

Combien de temps faut-il conserver les documents ?

La fiche signalétique, la fiche encadrement et référent bien-être sont à conserver sans limite de temps. Il est nécessaire de les actualiser en cas de modification.
Les documents ayant trait à la traçabilité des animaux, de l’alimentation, des soins et du suivi sanitaire doivent être conservées 5 ans.