L’achat d’animaux non bio sera possible SOUS DEROGATION, uniquement lorsque les données collectées par la base de données révèleront que les besoins qualitatifs ou quantitatifs de l’éleveur ne sont pas satisfaits, et pour des animaux de moins de 35 kg uniquement.
La part des aliments provenant de l’exploitation ou autres opérateurs bio ou en conversion passe de 20 à 30 %.
Les 5 % de MS par an d’aliments protéiques non AB restent possibles (si indisponibilité en AB et pas de solvants chimiques dans la composition) jusqu’au 31/12/2026 pour les porcelets de moins de 35 kg. Pour les autres catégories, interdiction d’aliments non AB dès le 01/01/2022.
Certaines précisions sont apportées dans le nouveau règlement comme l’interdiction d’élever des animaux dans des enclos aménagés sur des sols humides ou marécageux ainsi que l’interdiction d’élever des animaux dans des cages, boxes, et cases à plancher.
Les sols des bâtiments doivent être en dur, lisses et non glissants. Au moins la moitié de la surface extérieure doit être en dur. Les abreuvoirs peuvent compter dans la surface minimale intérieure, mais pas les auges
La litière de paille ou autres matériaux doit être adapté à tous les porcs d’un enclos pour permettre de s’allonger simultanément et de la façon qui utilise le plus d’espace.
Les truies en fin de gestation ou allaitantes doivent pouvoir se mouvoir librement dans leur enclos ou restreints sur des courtes périodes. De la paille ou autre matériau doit être disponible pour la confection du nid de mise bas.
La séparation des cases au niveau des aires d'exercice extérieures doit être limitée à la hauteur strictement nécessaire à la contention des animaux.
Les truies allaitantes doivent disposer dès la mise bas d’une superficie minimum à l’intérieur de 7,5 m² par truie ; pour des raisons de bien-être animal, la contention des truies est tolérée sur une courte période au moment de la mise bas (8 jours maximum au regard de la réglementation générale).
Si l'accès à des parcours extérieurs végétalisés n'est pas obligatoire pour les porcins, ils doivent avoir accès au minimum à des aires d'exercice à l'extérieur (annexe II partie II du RUE 2020/464). En application du point 1.6.5 de l'annexe II de la partie II du RUE 2018/848, ces espaces de plein air peuvent être partiellement couverts.
L'aire d'exercice doit comporter des substrats permettant aux porcs de satisfaire leurs besoins naturels et de fouir (paille, terre, ou autre). Les courettes doivent offrir aux animaux, en tout point de l'espace, les conditions du climat extérieur.
La taille des dents et de la queue ne sont plus autorisées.
Les boucles nasales perforantes ne sont autorisées que pour les porcs en élevage de plein air et sous conditions.