Matériels de levage et de manutention

Pour les engins « de levage »la vérification périodique est obligatoire tous les 6 mois. Elle comprend des essais avec des charges.

Pour les engins de « manutention » la vérification périodique est obligatoire tous les ans. Ils ne sont pas soumis aux essais de charge. Ils ne sont pas équipés de clapet « Parachute » sur les vérins de levage.

En règle générale, les automoteurs (télescopique, chariot élévateur ...) sont à vérifier tous les 6 mois, alors que la majorité des chargeurs fronteaux montés sur tracteur agricoles sont à contrôler tous les ans.

Qui est concerné ?

Tous les exploitants agricoles, employeurs de main d’œuvre ou accueillant, même temporairement, du personnel : aide familial, stagiaire, vacher de remplacement …

Qui peut effectuer les vérifications ?

Selon le code du travail, les vérifications sont effectuées par des personnes qualifiées, appartenant ou non à l’établissement (l’exploitation agricole, la CUMA…) dont la liste est tenue à la disposition de l’inspecteur du travail.

Ces personnes doivent :

• Être compétentes dans les domaines de la prévention des risques présentés par ces équipements de travail.
• Connaître : les principes réglementaires  concernant les engins et leur vérification.
• Connaître la technique et la pratique des vérifications et disposer des informations afférentes, mises à jour.
• Pouvoir établir un rapport de vérification.

Dans la pratique, l’exploitant peut :

• Faire appel à un organisme certificateur (APAVE, SOCOTEC, VERITAS...).
• Faire appel à un expert privé (Constructeur, concessionnaire, indépendant…) disposant de la formation adéquate.
• Procéder lui même à ces vérifications en se formant.

Lors de la vérification, l’exploitant doit :

• Fournir les documents nécessaires au contrôleur (Notice d’instruction, certificat de conformité ...),
• Donner les informations relatives aux travaux et conditions d’utilisation du matériel,
• Se tenir à disposition (ou un salarié) pour la conduite et les essais du matériel.

Carnet de maintenance pour les matériels de levage

Depuis le 1er avril 2005, il faut également tenir à jour un carnet de maintenance pour les matériels de levage. Il faut y consigner les inspections et opérations d’entretien et l’ensemble des modifications ou réparations effectuées.