culture traitée. Si la cible du traitement est renseignée dans le cahier d’enregistrement des pratiques phytosanitaires, alors on retient la dose définie "à la cible" correspondante. Si plusieurs cibles sont [...] dose de référence correspondant à la cible qui a été déterminante dans le choix de la dose appliquée. Si la cible n’est pas renseignée dans le cahier d’enregistrement, alors on retient la dose définie "à [...] + IFT traitement i L’ensemble des traitements réalisés au champ sont pris en compte. Par ailleurs, si les semences utilisées ont été traitées, alors on ajoute 1 à l’IFT parcelle. Dans le cadre des MAEC
dépôt en Mairie si le dossier est complet. Si le dossier est incomplet, vous disposez alors d'un délai de trois mois pour fournir les pièces demandées, à défaut, votre dossier sera rejeté. Si la Mairie ne [...] consulter le document d'urbanisme. Il délimite l'usage des sols sur l'ensemble du territoire de la commune. Si la commune ne s'est pas encore dotée d'un document d'urbanisme, ce sont les dispositions du Règlement [...] réputé complet. La validité du Permis de Construire (P.C.) est de deux ans et peut être prorogé. 4- Si votre projet est situé sur une commune soumise à la loi littoral Excepté pour les installations économiques
obtenue pour les mélanges avec les graminées (si plus de 50 % de légumineuses), avec un paiement uniquement l’année du semis ; maintien du paiement sur la durée si 100 % de légumineuses. Une aide « maraîchage
véhicule non agricole si la masse nette de marchandises dangereuses ne dépasse pas 50 kg/transport dans des conditionnements adaptés à la vente au détail. Un véhicule agricole si : Le transport est effectué
des surfaces arables + Développement des surfaces d’intérêt écologique (SIE) : avoir sur toute l’exploitation 2 fois plus de SIE que ce que le verdissement impose + Indicateur d’autonomie : produire une
14 octobre pour les non salariés agricoles prévoit une affiliation en qualité de chef d’exploitation si la personne respecte l’une des conditions suivantes : mise en valeur d’une exploitation d’une superficie [...] (article L 722-6 CRPM). Il prévoit la possibilité d’être affilié en qualité de chef d’exploitation si : les revenus professionnels agricoles sont au moins égaux à 640 SMIC (6 150,40 euros en 2015), ou
3 e année 5 % de légumineuses à partir de la 2 e année, en plus des légumineuses comptabilisées en SIE Retour d'une même culture principale sur une même parcelle interdite deux années de suite pour les [...] 57 €/ha 9 000 euros / an Plafond par exploitation : application de la transparence pour les GAEC. Si la mesure système est cumulée avec une ou des mesures à enjeu localisé sur l’exploitation, les plafonds
ateliers locaux référencés en Normandie Si vous êtes un professionnel du monde agricole ou un artisan, vous pouvez proposer votre prestation de service . Si vous représentez : une collectivité, un organisme
obligatoire (PDO) de 100 jours, allant du 1er février au 10 mai 2024 inclus. Le nombre pourra être réduit si la productivité numérique n’atteint pas le seuil minimum (0,5 agneau vendu en 2023 / brebis présente [...] (entre aout 2023 et novembre 2024). Sinon, en général on évitera de demander les aides après mi-avril si on veut toucher l’acompte dès mi-octobre (après la période de détention de 6 mois).
d'éligibilité sont les suivants : avoir la capacité agricole, une expérience professionnelle agricole si pas de diplôme, l'envie de s'installer dans la Manche à moyen terme.
situation de handicap en leur qualité d’Établissements recevant du public (ERP) et organisme de formation. Si vous êtes concerné.es, contactez la Chambre à proximité de chez vous En échangeant ainsi sur vos d
détenues - Conditions d'éligibilité Éco-régime 2023 Nouvelle aide découplée, en complément des DPB, si respect de l’environnement - Conditions d'éligibilité Aide complémentaire JA (ACJA) Conditions d'é